Jacques Sans


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Sans
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet, en service détaché
Groupe:
En service
date_debut="2012-11-01"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000026258679(source JORF)
réintégration
05 Août 201205/08/2012
De: Jacques Sans
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000640362(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200626/08/2006
De: Jacques Sans
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Lorraine
Groupe:
Direction de la mission régionale de santé de Lorraine
JORFTEXT000000789387(source JORF)
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jacques Sans
préfet des Landes
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000606496(source JORF)
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jacques Sans
Objet:
préfet des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000606496(source JORF)
détachement
03 Août 200303/08/2003
De: Jacques Sans
préfet
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000426636(source JORF)
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Sans (Jacques, Léon, Georges)
préfet des Landes ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Jacques Sans
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000771680(source JORF)
titularisation
09 Décembre 200109/12/2001
De: Jacques Sans
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet des Landes
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture des Landes
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000399499(source JORF)
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Sans (Jacques, Léon, Georges)
secrétaire général de la préfecture de la Gironde ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Sans (Jacques)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Haute-Normandie
Groupe:
Haute-Normandie
date_debut="1997-07-28"
JORFTEXT000000751821(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 199717/10/1997
De: Sans (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Gironde (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000383326(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sans (Jacques, Désiré, Gaston)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
27 ans de services. Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Sans (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Brive-la-Gaillarde
Chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000000362807(source JORF)
nomination
07 Septembre 199307/09/1993
De: Sans (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-01-02"
JORFTEXT000000357913(source JORF)
détachement
23 Juin 199223/06/1992
De: Sans (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1991-01-02"
JORFTEXT000000161241(source JORF)
affectation
21 Janvier 199221/01/1992
De: Sans (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Brive-la-Gaillarde
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000000344532(source JORF)
nomination
13 Décembre 199013/12/1990
De: Jacques Sans
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets:”
JORFTEXT000000344484(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 199009/12/1990
De: Jacques Sans
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000159366(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 199012/05/1990
De: Jacques Sans
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000341724(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Sans (Jacques)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
Titre de l'année 1989 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000160222(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Jacques Sans
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000532017(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199024/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.